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nt ainsi que ceux relatifs à l’offre d’hébergement et aux activités et autres services qui y sont liés en produisant une déclaration de mise à jour dans les…

(incluant les dates de dépôt, renouvellements, interruptions, etc.) ; - Toute correspondance ou décision liée à la reconnaissance de l’établissement comme…

• L’aide financière accordée par le SQRC peut représenter jusqu’à 80 % des dépenses admissibles liées à la réalisation d’un projet. Lorsque le demandeur est…

forêts du domaine de l’État dès le 1er avril 2018. Ce règlement est strict et il encadrera les actions liées au réseau routier étape par étape. D’ici là,…

226 3 699 184 202 Total 3 056 278 044 124 857 10 316 413 217 * Les volumes proviennent des données LiDAR. 4. Matière ligneuse à récupérer 4.1. Hypothèses…

Prescrire les modalités de disposition du surplus, des biens abandonnés ou délaissés ainsi que celles liées à la confiscation des biens personnels interdits…

Soutien professionnel dans le cadre de l’élaboration du programme d’indemnisation en développement lié à la fermeture de l’exploration et de l’exploitation…

952234097-0 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.40-VA Québec, Québec OBJET : FONDS D'ACTION CONTRE LA VIOLENCE LIÉE AUX ARMES À FEU ET AUX GANGS -…

qu’ils doivent offrir à l’ARTM pour leur territoire respectif de compétence et le coût des dépenses liées aux équipements ou aux infrastructures à caractère…

43,1 milliards de dollars, alors que les dépenses de santé des provinces et territoires, les coûts liés à la COVID-19 compris, s’élèveront à 198,5 milliards…