Résultats de la recherche
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Normes PAOC
pdf 365 Ko Normes-PAOC.pdf
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Droits de scolarité au collégial 2023-2024
pdf 911 Ko avis-frais-collegial-2023-2024.pdf
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Engagements financiers MEQ octobre 2022
pdf 412 Ko MEQ-Engagement-financiers-octobre-2022.pdf
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Plan stratégique 2023-2027
pdf 2,54 Mo plan-strategique_2023-2027.pdf
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Cadre de référence pour les organisateurs - Célébrations locales et régionales de la fête nationale du Québec 2026
pdf 598 Ko Cadre-reference-celebrations-fete-nationale.pdf
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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2
pdf 25 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf
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Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Appui aux initiatives internationales
pdf 1,84 Mo Conditions-octroi-initiatives-internationales.pdf
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Guide de l'utilisateur - Fonds d'innovation
pdf 1,16 Mo GU_SiiR-FI.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2,57 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf
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Portrail de la population carcérale liée à un groupe menaçant la sécurité - avril 2024 à mars 2025
pdf 1,01 Mo portrait_population_carcerale_groupe_menacant_securite.pdf