Résultats de recherche

à partir de 2025-2026, conformément à l’article 83.3 de la Loi sur l’administration financière. 4 La SVMO propose également des incitatifs sous la forme de…

Cadre normatif – 2025-2026 à 2026- 2027, incluant notamment, sans s’y limiter : 1. La grille d’analyse de conformité, ainsi que toute version antérieure ou…

Cadre normatif – 2025-2026 à 2026- 2027, incluant notamment, sans s’y limiter : 1. La grille d’analyse de conformité, ainsi que toute version antérieure ou…

2022-07-01 2026-06-30 Non Oui Primaire Générale Jeunes 1/2 2022-07-01 2026-06-30 Non Oui Primaire Générale Jeunes 2/1 2022-07-01 2026-06-30 Non Oui Primaire…

Plastiques 70 % 75 % 80 % 68 % 73 % 78 % 80 % en 2026 Métaux 75 % 80 % 85 % 75 % 80 % 85 % 20 % en 2026 Verre 65 % 75 % 80 % 63 % 73 % 78 % 90 % en 2026…

aux volumes du PAS TBE 2025-2026. Le Bureau de mise en marché des bois (BMMB) détient 113 400 m3, toutes essences, ce qui représente 40 % des volumes totaux…

e : 12.1. 2024-2025 – 51 % de l’enveloppe totale disponible; 12.2. 2025-2026 – 63 % de l’enveloppe totale disponible; 12.3. 2026-2027 – 77 % de l’enveloppe…

p/r à 2024-2025 10 % p/r à 2025-2026 10 % p/r à 2026-2027 ENJEU 2 : Une efficacité à démontrer Orientations Objectifs Indicateurs Cible 2024-2025 Cible 2025-…

des MRC et des autres organismes admissibles présentée en annexe du document Modalités d’application 2024 – 2026 — Programme d’aide à la voirie locale. Date…

dose appliquée - placement de l’engrais au bon endroit - diminution du recoupement de l’engrais - respect du patron d’épandage - fermeture de sections - …