Résultats de recherche

Après la signature du protocole d’entente, la corporation foncière transmet une dénonciation de contrat au promoteur. Cinquième étape : Arpentage foncier Le…

Lanaudière No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Contractant Municipalité du contractant…

du Règlement sur l'adjudication de contrats pour la fourniture de certains services professionnels. Une récente modification au Règlement sur…

ce de ces résultats (28 %). Ensuite, le second est la non-disponibilité des résultats de recherche44 dans un format court et adapté (13 %) et le troisième,…

valeur de remplacement. 2 Les résultats présentés correspondent au cumulatif du coût des travaux réalisés depuis le dépôt du PAGI de référence. État de…

de transformer est payable en vertu du contrat d’assurance collective. Si le contrat collectif a pris fin sans être remplacé ou en étant remplacé par un cont…

2010, dans le cadre des contrats publics, une attestation de Revenu Québec est exigée de toute entreprise qui désire conclure l’un des types de contrats…

du CA ou avoir accès aux comptes rendus des délibérations et aux résultats détaillés des votes. Les délibérations du CA et le résultat détaillé des votes ne…

............... 41 3. Résultats…

et d’hydrocarbures est produit à l’intention des promoteurs et des acteurs locaux. Il présente le résultat d’un recensement des bonnes pratiques reconnues en…