Résultats de la recherche
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Budget de dépenses 2022-2023 | Stratégie de gestion des dépenses - Renseignements supplémentaires 2022-2023
pdf 2,42 Mo 1-Strategie_gestion_depenses.pdf
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Formations, colloques et congrès - Octobre à décembre 2024-2025
pdf 62 Ko MEQ_Formations_2024-12-31.pdf
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Documentation sur l'avortement et la violence conjugale
pdf 3,91 Mo Documentation-avortement-violence-CF-20230912-1.pdf
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Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires
pdf 2,56 Mo 1_Strategie_gestion_depenses.pdf
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Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf
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Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire
pdf 4,74 Mo guide_reduction_gaz.pdf
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Évaluation du potentiel technico-économique de valorisation des rejets thermiques au Québec
pdf 8,97 Mo evaluation-potentiel-valorisation-rejets-thermiques-quebec-2024.pdf
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Rapport sur l'état de détérioration de 23 logements des immeubles Val-Martin gérés par l'OMH de Laval
pdf 9,44 Mo projet-depistage-radon-Gaspesie.pdf
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2024-020 – Décrets touchant le cadre juridique de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine
pdf 9,81 Mo DAI_2024-020_decrets_iles_madeleine.pdf
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Les regroupements municipaux aux Îles-de-la-Madeleine
pdf 426 Ko rapport_annexes_fd.pdf