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Rapport d'examen de plainte

pdf 913 Ko Rapport_5128-17-001.pdf

Québec-France) », consultée le 10 avril 2019 à l’adresse suivante : http://www.cmq.org/page/fr/liste-des-specialites-arm.aspx 37 Référence à la note de bas…

Mise à jour : 4 mars 2025

RFA 2023-2024 - John Abbott

pdf 459 Ko RFA2324_JOH.pdf

résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 20 20 21 21 22 22 23 23 24 24 25 25 26 26 27 27…

Mise à jour : 24 février 2025

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf

. . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Orientation 2 : Assurer un meilleur soutien aux personnes victimes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

Mise à jour : 20 mars 2024

merck-canada_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 704 Ko merck-canada_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

de santé et d’un niveau de scolarité moins élevé29. ÉLARGIR L’ACCÈS AUX PROGRAMMES DE DÉPISTAGE 25 Gouvernement du Québec – MSSS : Plan d’action 2024-2026 du…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Plan stratégique 2023-2027 (version intégrale)

pdf 656 Ko PL_strategique_2023-2027_integral_MIFI.pdf

et à l’intégration entre le 1er avril 2019 et le 31 mars 2023 90 644 Personnes immigrantes distinctes ayant participé à un cours de français du Ministère…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice de l’enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA)

pdf 886 Ko enffada-rapport-etape-2025.pdf

Le quatrième rapport annuel sur la Loi a été déposé le 24 avril 2025, puis présenté aux familles dans la communauté de Mistissini le 25 avril 2025.…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Juin 2022

pdf 2,06 Mo engagements-22-06.pdf

117 707 $ 23-24 117 707 $ 24-25 117 707 $ 25-26 117 707 $ 26-27 117 707 $ 27-28 117 707 $ 28-29 117 707 $ 29-30 117 707 $ 30-31 117 707 $ 31-32 117 708 $ 1…

Mise à jour : 23 août 2022

RFA 2023-2024 - Lévis-Lauzon

pdf 432 Ko RFA2324_LEV.pdf

2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 20 Projets en cours du fonds des immobilisations R03596 800 000 800 000 20 21 21 22 22…

Mise à jour : 24 février 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Bas-Saint-Laurent.

pdf 3,98 Mo PS_TBE_BSL_UA01272_2025-2026.pdf

chantiers inclus dans la PRAN, la récolte doit se faire au cours de la même année, soit du 1er avril 2025 au 31 mars 2026. 7. Conditions spéciales de…

Mise à jour : 16 février 2026

Règles de reddition de comptes

pdf 1,70 Mo Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

Joël 5 avril 2022 13 février 2023 Mélanie 1er avril 2021 3 février 2023 Sophie 8 juillet 2022 Pour l’installation no 1 Comptabilisation au tableau 1.1 Nombre…

Mise à jour : 24 septembre 2024

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