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transmise aux dates déterminées chaque année par le Ministère. Pour connaître ces dates, consultez le calendrier des programmes. Page 8 sur 16 Le demandeur…

. Comme le rappelait si justement l’Institut national de santé publique du Québec dans son avis d’avril 2000 : « La prévention passe d’abord par…

d’apprentissages à tous les niveaux de compétences. Rapport annuel de gestion 2023-2024 | 17 Un calendrier de formation a été transmis à tout le personnel du…

gestion du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie pour la période s’étendant du 1er avril 2024 au 31 mars 2025. Parmi les principaux…

de l’application de cette politique. Ce rapport porte sur l’exercice financier commençant le 1er avril 2024 et se terminant le 31 mars 2025, sauf exception…

PUBLIQUES – PAFIO 2018-2023 Produit le 12 septembre 2018 1 1. Contexte En vigueur depuis le 1er avril 2013, la Loi sur l’aménagement durable du territoire…

n dans une perspective de réduire les délais d’émission des permis et autres autorisations. Le calendrier de réalisation du plan d’action 2020-2025 se…

indiqué effectuer une révision périodique de la puissance de délestage choisie pour chaque mois du calendrier. Au contraire, il apparait qu’une fois sélectio…

HAR_OP » est complété en inscrivant « OUI » dans les fichiers relatifs à la PRAN ou au BMMB. Au 1er avril, dépôt de la programmation annuelle autorisée…

de sécurité publique. Un mandat de consultation ciblée a d’ailleurs déjà été confié au BAPE le 30 avril dernier et il débutera le 1er juin 2020. 3- Objectifs…