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PROGRAMME ET SON TITRE MONTANT TOTAL ACTIVITÉ ET SON TITRE Répartition NOM DE LA CATÉGORIE (NOTE 1) Grappe industrielle des véhicules…

2019_____ 8 Figure 2 Répartition des plantes produites, par catégorie, en 2019_ ____________________________ 9 Figure 3 Superficies des principales catégorie…

Une ou des sous-catégories d'immeubles dans la catégorie des immeubles non résidentiels en vertu des articles 244.64.1 à L 244.64.8 LFM. 887c 6 888c 7…

selon les catégories suivantes 1 : – les droits et permis, qui regroupent les droits d’utilisation, les permis d’exploitation et les certificats délivrés par…

administratifs 13 T Édifices communautaires et récréatifs 14 T Améliorations locatives 15 Véhicules T Véhicules de transport en commun 16 T Autres 17 T…

car ils sont sur une liste de pompiers disponibles pour intervenir. Tableau 3. Catégories de pompiers au Québec Catégories Définitions Temps plein Pompier…

Lotbinière-Frontenac CATÉGORIE : DIVERS OBJET : Services de restauration des traverses de cours d'eau sur des chemins multiusages. 3 1 2 NO SÉQ. NUMÉRO DU…

jours pour reprendre son véhicule, à défaut de quoi la SAAQ doit s’en départir de la façon suivante : si la valeur du véhicule est plus petite ou égale à 3…

mpton CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE Richmond OBJET : Versement d'une subvention dans le cadre du programme "Novoclimat" volet Grand bâtiment multilogement.…

ACTIVITÉ : SERVICES À LA GESTION CATÉGORIE : COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION OBJET : Acquisition de 40 modems Sierra. Total : 30 532,80 NOTE 1 Liste…