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agronomique Titulaire du certificat Nom Adresse Numéro de téléphone Type Immatriculation Numéro de la justification Nom de l'agronome Numéro de membre de…

l’immeuble. ❖ Conservez la version électronique de ce certificat, à laquelle un certificat numérique d’authenticité a été appliqué. Transmettez ce certificat…

l’immeuble. ❖ Conservez la version électronique de ce certificat, à laquelle un certificat numérique d’authenticité a été appliqué. Transmettez ce certificat…

Photocopie 7 • Acte ou certificat de naissance. Photocopie 8 • Livret de famille ou registre des ménages. Photocopie 9 • Acte ou certificat de mariage ; OU •…

Photocopie 7 • Acte ou certificat de naissance. Photocopie 8 • Livret de famille ou registre des ménages. Photocopie 9 • Acte ou certificat de mariage ; OU •…

l’immeuble. ❖ Conservez la version électronique de ce certificat, à laquelle un certificat numérique d’authenticité a été appliqué. Transmettez ce certificat…

associées sont identifiés par un protocole; • Faire en sorte que le certificat visant le retrait préventif des RSGE soit dorénavant le certificat prescrit…

auprès de lui; • Documents de l’ACIA. Selon le produit exporté, un certificat peut être exigé : certificat phytosanitaire, certificat d’origine ou autre.…

sociétés et des sociétés de personnes qui détiennent déjà un tel certificat ou qui ont déjà présenté une demande de délivrance de certificat initial en vertu…

d’obtenir le certificat de qualification. 3 PARTIE 3 InformationS complémentaireS 56 Autres conditions relatives au certificat Durée et conditions de…