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2024-2025 en $ Direction Sécurité Entretien ménager et gestion des produits dangereux Entretien courant et réparations mineures Autres TOTAL 1 2 3 4 5 6 1…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

communications envoyés à la Direction ou au Syndic de l’Office des professions du Québec, à la Direction ou au Syndic du Conseil interprofessionnel du Québec…

leur collaboration. Réalisation Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Direction générale du secteur sud-ouest Direction régionale de la gestion des…

s à ses statuts, à ses règlements ou à sa structure administrative; 3) trouver d’autres sources directes ou indirectes de financement; 4) rembourser…

développement expérimental – Revenu Québec o Crédit d’impôt pour la recherche précompétitive en partenariat privé o Crédit d’impôt relatif aux salaires – R-D…

la fourniture une facture ou une note de crédit contenant les renseignements prévus par règlement et en conserver une copie. Cette facture ou cette note de c…

économiques en compensation des dommages, directs et indirects, passés, présents et futurs, sur le territoire de l’Administration régionale Baie-James, en…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

impôts et taxes) à hauteur de leur bénéfice respectif. Coûts totaux : Coûts directs et indirects. Coût direct2 : Coût directement affectable, sans calcul…