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territoires et les ressources entre le 22 novembre 2021 et le 26 janvier 2022. AD 2022-02-25 P M 2122-141 2022-01-25 dont le but est d'obtenir copie de tous…

13, 21, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 31, 32, 33, 34, 37, 38, 39, 41, 47, 49, 53, 54 et 88 Loi sur l’accès Art. 9 Charte québécoise Refusées (entièrement) 4 0 0…

Après 25 ans, la Charte québécoise des droits et libertés, Vol. 1 (Bilan et recommandations), Montréal, 135 pages. Commission des droits de la personne et…

258 380 125 716 223 514 8 213 41 793 72 088 163 340 285 434 893 044 Siège social - - - 25 000 25 000 25 000 25 000 100 000 100 000 Total de l'Université du…

entrepreneur voulant conclure un contrat pour des travaux de construction comportant une dépense d’au moins 25 000 $, conformément à l’article 2 du Règlement…

dont 935 millions $ ont été déboursés par les individus. Les inondations au Québec en 2024 ont coûté 2,5 milliards $ aux assureurs, alimentant la tendance de…

étudiante, à la recherche et à la création, à la francisation et à la pédagogie universitaire. Il s’imposera comme un moteur pérenne de valorisation des…

........ 23 3. Cheminement de projets du Comité de transition de la Ville de Québec .............. 25 4. Organisation de la ville nouvelle…

S23 209 Tableau S25 Résultats de l’ANOVA produite pour le score interdisciplinaire selon le nombre de membres du département 209 Tableau S26 Tests post hoc…

ons .......................................................................................... 10 2.5 Information sur le recours en révision…