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Portrait de l'industrie automobile

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activités. Répartition régionale Enfin, ces entreprises sont principalement situées, du point de vue du nombre d’emplois consacrés à ce secteur, dans les régions suivantes : Estrie (32 %); Lanaudière…

Mise à jour : 3 février 2026

Rappel de l’importance de sensibiliser les citoyens à remplacer les piles de leur avertisseur de fumée

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2019/n-11-27-novembre-2019

soient à pile ou électriques. Invitez les citoyens à opter pour une pile longue durée comme une pile au lithium. Cette bonne pratique demeure le meilleur moyen de sauver des vies. En effet, de 2015 à…

Mise à jour : 11 mars 2025

Frais et dépenses du ministère de la Justice, dont celles du ministre (2023-2024) - BSM-2024-004114

pdf 215 Ko DAI_no_BSM-2024-004114.pdf

les frais et dépenses du ministère de la Justice, dont celles du Ministre de la Justice sont disponibles en ligne à l’adresse suivante : Frais et dépenses…

Mise à jour : 4 juin 2024

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile - octobre à décembre 2023-2024

pdf 23 Ko 25-contrats-telecommunication-oct-dec-2023.pdf

novembre et décembre 2023 *** Remboursement effectué à des employés utilisant leur propre appareil *Nombre de forfaits cellulaires Type d'appareilsNom …

Mise à jour : 13 février 2024

Présenter une demande d’engagement pour parrainer un enfant à charge comme personne parrainée principale

/immigration/permanente/parrainer-membre-famille/parrainer-enfant-a-charge/demande-engagement

qu’IRCC peut refuser de lui accorder la résidence permanente, même si : Le Québec a accepté votre demande d’engagement; IRCC vous a indiqué initialement que vous étiez admissible pour parrainer une…

Mise à jour : 6 mai 2026

Mémoire du conseil des ministres - Amendements – Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 22 mars 2022 et modifiant d’autres dispositions législatives (projet de loi n° 7)

pdf 179 Ko 2023-0070_memoire.pdf

il vise à assurer la protection du public en permettant d’avoir accès à plus d’informations sur les entreprises. L’amendement proposé contribuera à…

Mise à jour : 31 mai 2023

Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la somme payable par les municipalités pour les services de la Sûreté du Québec afin de différer l’exigibilité du paiement de la somme payable pour l’exercice financier 2021

pdf 27 Ko somme_payable_municipalites_services_surete_quebec_memoire.pdf

services de police fournis par la Sûreté du Québec (SQ) est établi suivant les règles de calcul ou les tarifs prévus par règlement du gouvernement du Québec.…

Mise à jour : 6 avril 2021

Mémoire concernant le projet de règlement sur les incidents de confidentialité

pdf 289 Ko 2022-0149_memoire.pdf

règlement. Du côté du secteur privé, la Fédération des chambres de commerce du Québec, le Conseil du patronat du Québec, Manufacturiers et Exportateurs du…

Mise à jour : 30 juin 2022

GR_calendrier-calcul-delais-paiement-reclamation_RMAAQ_2023.pdf

pdf 707 Ko GR_calendrier-calcul-delais-paiement-reclamation_RMAAQ_2023.pdf

2 Date à laquelle l’acheteur a pris possession du grain. 3 Date d’échéance du délai de 14 jours calendaires pour le paiement des ventes au comptant, article…

Mise à jour : 17 novembre 2022

Coordonnateurs régionaux spécialisés en matière de lutte contre la maltraitance envers les personnes aînées

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/publications/plan-action-gouvernemental-contre-maltraitance-aines/coordonnateurs-regionaux

CISSS du Bas-Saint-Laurent Centre Hospitalier Régional du Grand-Portage 75, rue Saint-Henri Rivière-du-Loup (Québec) G5R 2A4 418 709-7314 melanie.beauregard@sante.quebec Madame Andrea Fortin CISSS du…

Mise à jour : 30 janvier 2026

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Rappel de l’importance de sensibiliser les citoyens à remplacer les piles de leur avertisseur de fumée

Frais et dépenses du ministère de la Justice, dont celles du ministre (2023-2024) - BSM-2024-004114

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile - octobre à décembre 2023-2024

Présenter une demande d’engagement pour parrainer un enfant à charge comme personne parrainée principale

Mémoire du conseil des ministres - Amendements – Loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 22 mars 2022 et modifiant d’autres dispositions législatives (projet de loi n° 7)

Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la somme payable par les municipalités pour les services de la Sûreté du Québec afin de différer l’exigibilité du paiement de la somme payable pour l’exercice financier 2021

Mémoire concernant le projet de règlement sur les incidents de confidentialité

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Coordonnateurs régionaux spécialisés en matière de lutte contre la maltraitance envers les personnes aînées

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