Résultats de la recherche
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Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
pdf 7,18 Mo enquete_rlau_mamh.pdf
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Rapport sur l’application de la Loi sur la Société des loteries du Québec
pdf 1,25 Mo AUTFR_loiSocieteLotoQc.pdf
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Rapport final du Forum socioéconomique des Premières Nations
pdf 10,73 Mo rapport_agirMaintenant.pdf
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Rapport de la consultation publique pour la jeunesse 2023 : Ta voix. Ton Québec. Exprime-toi maintenant!
pdf 8,50 Mo rapport-consultation-2023.pdf
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Protocole de gestion des commotions cérébrales en contexte scolaire, sportif et de loisir
pdf 3,42 Mo Protocole_de_gestion_des_commotions_cerebrales_FR.pdf
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Programme éducatif destiné aux élèves ayant une déficience intellectuelle profonde
pdf 3,24 Mo Programme-educatif-eleve-deficience-intellectuelle-profonde.pdf
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2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour
pdf 5,50 Mo DAI_2024-130_informations_OGAT.pdf
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Guide de priorisation et de diffusion des données ouvertes
pdf 0,97 Mo Guide_priorisation.pdf
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Portrait régional de l’habitation : 03 – Région administrative de la Capitale-Nationale
pdf 4,28 Mo Portrait_habitation_region_03.pdf
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