Résultats de la recherche
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications
pdf 690 Ko Engagements_MCC_2024_12.pdf
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ME_03_Ville_de_Laval.pdf
pdf 10,21 Mo ME_03_Ville_de_Laval.pdf
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Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie de la pomme de terre au Québec 2018-2022
pdf 2,66 Mo ED_portrait_pomme_terre_MAPAQ.pdf
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Document explicatif - Attestations pour le crédit d’impôt pour le design industriel
pdf 1,28 Mo DE_design_industriel.pdf
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Plan de réduction de la fréquence de production des formalités administratives dans le secteur du commerce de détail - Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
pdf 812 Ko Plan_reduction_frequence_production_formalites_MAPAQ.pdf
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Demande diverses informations transmises au ministère de la Cybersécurité et du Numérique en vertu des obligations inscrites à l’arrêté 2024-01 dudit ministère, tous les contrats signés avec Trigonix. Demande de plus diverses statistiques au ME
pdf 1,48 Mo AI_M20242959_demande_diverses_infos_MCN.pdf
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Cadre normatif Roulez vert - 17 décembre 2024
pdf 856 Ko roulez-vert-cadre-normatif-decembre-2024.pdf
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Technologies sonores (551.B0)
pdf 1,29 Mo PE04-551B0-Technologies-Sonores.pdf
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