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l’extrapolation des données manquantes Estimation du nombre d’emplois D’abord, les données provenant du registre des entreprises ont été utilisées afin…

provinces et territoires, afin que le niveau de performance de l’industrie reste le même et que tous les Canadiens aient droit au même niveau de sécurité. Le…

disponible pour obtenir un rendement énergétique supérieur. Elle est améliorée lorsque, pour produire un même bien ou service, moins d’énergie est utilisée.…

suffisantes pour permettre au requérant de le consulter ou de se le procurer là où il est disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un…

→ OLÉ OLÉ 3.2 Registre de langue 3.2.1 Reconnaît que les registres de langue sont des usages du français et effectue le choix approprié 3.2.1.1 Situe les reg…

d’alcool, un maximum de six personnes puissent être réunies autour d’une même table, sauf s’il s’agit des occupants d’une même résidence ou si une personne…

territoire agricole du Québec (CPTAQ) protègent du même coût les biens et services écologiques cruciaux qui sont rendus par ces peuplements forestiers, de mê…

perte d’usage. Cela implique qu’une mise en conformité doit être effectuée même si l’immeuble réouvre avec le même usage qu’avant même si cela ne nécessite…

trimestre. Les frais sont diffusés au moment de leur comptabilisation. Les coûts divergents pour une même activité s'expliquent notamment par un prix…

établies à l’Organisme, sauf si ce dernier choisit de coordonner lui-même ces garanties. Durant cette période, l’Organisme pourra lui-même effectuer des…