Résultats de recherche

fait partie de l’identité québécoise et nous rend fiers d’être Québécois. Elle nous rassemble et nous lie ensemble. La reprise des activités culturelles aura…

documents, exprimer son intérêt à adhérer à l’entente. L’entente conclue par les municipalités locales lie la MRC dans la mesure où toute dépense découlant…

applicables; o Effectuer un contrôle de certaines transactions agricoles afin de contrer les enjeux liés la spéculation sur des terres agricoles par des…

sur le contenu du PPMADR La CMQ présente, à l'orientation numéro 7, des objectifs et des critères liés principalement à la mise en valeur des espaces…

Chaudière- Appalaches, du Centre-du-Québec, de la Montérégie et de Lanaudière (Rapport synthèse), Tingxiam Li et Patrick Beauchesne, Direction du patrimoine…

des produits et services financiers (chapitre D-9.2) (la « Loi »), les droits et frais exigibles liés à l’encadrement de la distribution sont indexés à…

des produits et services financiers (chapitre D-9.2) (la « Loi »), les droits et frais exigibles liés à l’encadrement de la distribution sont indexés à…

vérifier auprès du Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs si les ponts qui empruntent le tracé lié à l’autorisation ont fait l’objet d’un affichage…

, à ce propos. Les motifs invoqués alors, pour justifier cette approche, étaient particulièrement liés au fait que la municipalité du Bic estimait avoir un…

existant à la suite de l’adoption de la structure organisationnelle de la Ville nouvelle ou être liés par contrat aux anciennes villes. • Une réduction…