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sous-ministre, pour la période allant du 1er septembre 2011 au 30 mars 2012. Vous trouverez ci-annexé le document recensé par le Ministère et pouvant…

longueur maximale de 5 pages. QUESTIONS ET RÉPONSES Date de diffusion : 30 novembre 2021 Ministère ou organisme responsable : Ministère de l’Éducation TITRE…

saisies dans tous les centres de détention relevant de l'autorité du ministère de la Sécurité publique entre le 1er janvier 2020 et le 30 juin 2025. Je…

depuis la date où l’analyse a été faite. 1982, c. 30, a. 39 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le …

org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-q-2/derniere/rlrq-c-q-2.html#art22_smooth https://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-q-2/derniere/rlrq-c-q-2.html#art30…

été entièrement protégé en vertu des articles suivants de la Loi sur l’accès : art. 14, art. 30.1, art. 33 7°, art. 37 et art. 39. Conformément à l’article…

STRATÉGIQUE 2023-2027 Ministère de l’Éducation Suite 23 -1 00 -0 2- 7 2023 LAC-À-L’ÉPAULE MINISTÈRE RÉSEAU SCOLAIRE La force de l’équipe! PROGRAMME DE LA…

recommandations est effectuée deux fois par année soit, au 30 décembre et au 30 juin. Le présent document est le résultat de la mise à jour du 30 juin 2024.…

7h:55 État des résultats Exercice terminé le 30 juin 2023 A B Note 2023 2022 PRODUITS (page 19) Contributions à la scolarité Ministère de l'Éducation et…