Résultats de la recherche
-
À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois
pdf 639 Ko Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf
-
Guide méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals et événements
pdf 904 Ko GM-guide-methodologique.pdf
-
Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2015
pdf 1,31 Mo STAFR_sfs_2015.pdf
-
Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3,76 Mo rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
-
Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels
pdf 719 Ko Lignes_directrices_Application_2015.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire des projets de règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations
pdf 1,42 Mo 2024-0067-0068-0069-0070-0071-0072_air.pdf
-
Participation sociale des adolescent-e-s et jeunes adultes autistes en milieux scolaires et d’emploi : analyser les obstacles pour concevoir des services permettant de les surmonter
pdf 11,82 Mo Participation-sociale-adolescents-jeunes-adultes-autistes-milieu-scolaires-emploi.pdf
-
Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2020
pdf 1,10 Mo STAFR_sfs_2020.pdf
-
Dépenses fiscales - Édition 2015
pdf 4,59 Mo AUTFR_DepensesFiscales2015.pdf
-
Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2021
pdf 1,13 Mo STAFR_sfs_2021.pdf
