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Rapport annuel de gestion du Ministère des ressources naturelles et des forêts - 2024-2025

pdf 8,73 Mo RA_annuel_gestion_2024-2025_MRNF.pdf

les RAG 2024-2025 du MEIE et du MELCCFP. 100. Voir le RAG 2024-2025 du MEIE. 101. Voir le RAG 2024-2025 du MELCCFP. 102. Voir le RAG 2024-2025 du MELCCFP.…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

pdf 9,43 Mo 25-399_Diffusion.pdf

01-sept-2024 18 747 195 (1 750 935) 16 996 260 13 14 X FF-4 12 000 000 2,217 % 12-févr-2016 01-sept-2025 11 040 000 (480 000) 10 560 000 14 15 X FF-5 8 991…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Évaluation de la mesure SEXTO

pdf 1,34 Mo rapport_evaluation_mesure_sexto.pdf

suggérée : MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE (2025), Rapport d’évaluation de la mesure SEXTO. Québec, 98 p. ISBN : 978-2-555-00212-8 (PDF) Dépôt légal – 2025…

Mise à jour : 13 janvier 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 du ministère des Finances

pdf 846 Ko MINFR_PlanAction_pershand25-26.pdf

à échéance en mars 2025. Le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 fait donc le bilan des actions prévues en 2024- 2025 et aborde les…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Loi sur l'Enseignement privé

pdf 792 Ko Analyse-impact-reglementaire-loi-enseignement-prive.pdf

l’Éducation ISBN 978-2-550-98820-5 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 24-403-12_w1 Analyse d'impact réglementaire i Loi…

Mise à jour : 1 mai 2025

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026

pdf 832 Ko Guide-PART-2025-2026.pdf

de dépôt d’une demande de subvention – Automne 2025 Programme Date limite de dépôt PART-IS Le jeudi 13 novembre 2025 à 16 h PART-IT Le jeudi 20 novembre 2025…

Mise à jour : 3 octobre 2025

Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Agir en complémentarité

pdf 6,49 Mo STR_occupation_vitalite_territoire_2025_2029.pdf

des territoires AGIR EN COMPLÉMENTARITÉ 2025-2029 Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires AGIR EN COMPLÉMENTARITÉ …

Mise à jour : 12 mai 2025

Manuel d’instructions pour la confection de rapports d'activités d'aménagement sur le territoire forestier du domaine de l'état

pdf 919 Ko GM_instruction-RATF.pdf

Forêts II Les modifications surlignées en jaune, dans le texte, sont les nouveautés en lien avec la version de mai 2025. Pour le RATF 2025-26, les…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Gestion contractuelle municipale – Guide explicatif du Muni-Express : Loi sur les contrats des organismes municipaux

pdf 1,77 Mo GUI_muni_express_lcom.pdf

is_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2025/2025C4F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/…

Mise à jour : 10 avril 2026

Guide-Grand-livre-general-2023-2024.pdf

pdf 796 Ko Guide-Grand-livre-general-2023-2024.pdf

Compte désactivé pour la saisie en 2023-2024 et sera retiré du plan de comptes du grand livre en 2024-2025. 5 Ministère de la Famille Numéros de compte…

Mise à jour : 24 septembre 2024

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Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

Évaluation de la mesure SEXTO

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 du ministère des Finances

Analyse d'impact réglementaire - Loi sur l'Enseignement privé

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026

Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Agir en complémentarité

Manuel d’instructions pour la confection de rapports d'activités d'aménagement sur le territoire forestier du domaine de l'état

Gestion contractuelle municipale – Guide explicatif du Muni-Express : Loi sur les contrats des organismes municipaux

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