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Fiche marché de l’Allemagne

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accueillante : 36 % Principaux obstacles à un voyage au Canada : Coût : 40 % Coût des vols vers le Canada : 73 % Coût de l’hébergement : 54 % Coût des loisirs et du divertissement : 35 % Endroit trop…

Mise à jour : 8 mai 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko 2024-0190_air.pdf

prélèvement d’eau permettrait aux 7 002 agriculteurs visés d’économiser les coûts de la demande d’autorisation en 2025. Ce coût est estimé à 243 dollars, ce…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

prélèvement d’eau permettrait aux 7 002 agriculteurs visés d’économiser les coûts de la demande d’autorisation en 2025. Ce coût est estimé à 243 dollars, ce…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Mémoire pré-budgétaire 2026

pdf 298 Ko Attac_Quebec.pdf

C3%A8res%20existe%20depuis%202012…

Mise à jour : 17 février 2026

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la contribution des usagers des établissements de santé et de services sociaux, le Règlement sur la contribution des usagers pris en charge par les ressources de type familial ou par les ressources inter

pdf 97 Ko contribution_usagers_etablissements_sante_services_sociaux_contribution_usagers_pris_en_charge_ressources_familial_ressources_intermediaires_services_sante_services_sociaux_autochtones_cris_memoire.pdf

réglementation actuelle inclut les sommes accumulées dans un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) dans la valeur des avoirs liquides d’un usager…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2012

pdf 6,01 Mo STAFR_sfp_2012.pdf

cotisations inutilisées versées à un REER; — les recouvrements d’une déduction pour les cotisations versées à un REER au profit d’un conjoint; — les sommes…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

pdf 4,14 Mo STAFR_sfp_2014.pdf

inutilisées versées à un REER ou à un RPAC; — les recouvrements d’une déduction pour les cotisations versées à un REER au profit d’un conjoint; — les sommes…

Mise à jour : 11 décembre 2020

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

pdf 3,46 Mo DAI_2023-215_rapports_financiers_ville_aumond.pdf

évalués au moindre du coût et de la valeur de réalisation nette. Le coût est déterminé selon la méthode de l'épuisement successif. Les immobilisations sont…

Mise à jour : 28 mars 2024

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013

pdf 2,96 Mo STAFR_sfp_2013.pdf

cotisations inutilisées versées à un REER; — les recouvrements d’une déduction pour les cotisations versées à un REER au profit d’un conjoint; — les sommes…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Forum Prévention en santé

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/publications/strategie-nationale-prevention-sante/evenements/forum-prevention-sante-2025

prévention et de la promotion de la santé des priorités au sein du CIUSSS-EMTL. Mylène Drouin D re Mylène Drouin D re Mylène Drouin est médecin spécialiste en santé publique et médecine préventive.…

Mise à jour : 13 août 2025

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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Mémoire pré-budgétaire 2026

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la contribution des usagers des établissements de santé et de services sociaux, le Règlement sur la contribution des usagers pris en charge par les ressources de type familial ou par les ressources inter

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2012

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2014

2023-215 – Rapports financiers consolidés de la Ville D’Aumond

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013

Forum Prévention en santé

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