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Activités sur la violence dans les relations intimes

pdf 2,10 Mo PPVI-Outil-CCQ-Violence-relations-intimes.pdf

: violence infligée envers une ou un partenaire, violence infligée et subie selon le niveau scolaire, évolution de la violence subie et infligée entre les…

Mise à jour : 18 mars 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette (TBE) applicable en 2025 2026, Région de l’Outaouais (R07), Unité d’aménagement 074-51

pdf 2,08 Mo PL_Outaouais_TBE_UA07451_2025-2026.pdf

faire partie de la PRAN 2025-2026 de l’UA 074-51. Considérant ce qui précède, le MRNF s’assurera que les volumes autorisés en GA seront respectés pour la…

Mise à jour : 27 juin 2025

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3,46 Mo 25-230_Diffusion.pdf

23.pdf UN ÉLÈVE SEMBLE SUBIR DES PRESSIONS POUR CHANGER SON ORIENTATION SEXUELLE, SON IDENTITÉ DE GENRE OU SON EXPRESSION DE GENRE ? CET ÉLÈVE POURRAIT…

Mise à jour : 20 août 2025

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

pdf 546 Ko cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf

gestion des matières résiduelles fertilisantes, publié à la gazette officielle du Québec le 11 mars 2026, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Mise à jour : 11 mars 2026

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 4,76 Mo DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

termineront à l’arrivé du premier des événements suivants : À la date d’échéance soit le 28 septembre 2026; À la date de la fin de la grève de Poste Canada…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5,37 Mo DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

VIOLENCE CONJUGALE UN SOUTIEN PSYCHOSOCIAL/JUDICIAIRE DÈS LE MOMENT OÙ ELLE DÉVOILE LES AGRESSIONS SUBIES ET CE, QU’ELLE DÉCIDE OU NON DE DÉNONCER LE CRIME…

Mise à jour : 15 août 2025

Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2025-2026

pdf 783 Ko criteres_suivi_conformite_tsnc_foret_publique_2025-2026.pdf

suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux Forêt publique - Année financière 2025-2026 Avril 2025 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET…

Mise à jour : 8 avril 2026

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026

pdf 2,72 Mo PL_Outaouais_TBE_UA07152_2025-2026.pdf

faire partie de la PRAN 2025-2026 de l’UA 071-52. Considérant ce qui précède, le MRNF s’assurera que les volumes autorisés en GA et PRAU seront respectés…

Mise à jour : 27 juin 2025

Cadre de référence sur la santé mentale étudiante

pdf 1,14 Mo PASME_cadre-reference.pdf

s’inscrit dans le déploiement du Plan d’action sur la santé mentale en enseignement supérieur 2021-2026 (ci-après nommé le PASME) du ministère de…

Mise à jour : 20 octobre 2022

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1,62 Mo 24-559_Diffusion.pdf

part du ministre, ce dernier n assume aucune responsabilité à l égard de tous dommages matériels subis par le fournisseur, ses employés, agents,…

Mise à jour : 13 décembre 2024

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Activités sur la violence dans les relations intimes

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette (TBE) applicable en 2025 2026, Région de l’Outaouais (R07), Unité d’aménagement 074-51

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

Critères à respecter durant les suivis de conformité des traitements sylvicoles non commerciaux pour la forêt publique - Année financière 2025-2026

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026

Cadre de référence sur la santé mentale étudiante

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

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