Résultats de recherche

bâtiment avec ses dépendances, principalement destiné à l’habitation, - abritant au moins 6 logements, chambres locatives et locaux non résidentiels et - des…

que pour le bois destiné à la pâte. Toutefois, les résultats d’inventaire peuvent également montrer l’urgence d’agir dans certains secteurs, sans quoi la…

la régénération naturelle est déficiente seront reboisées. 9. Destination des bois à récupérer Les volumes résiduels à récupérer sont destinés aux usines qui…

: a) Besoins des parents d’enfants RGI/DI; b) Efficacité des interventions destinées aux enfants RGD/DI; c) Programmes destinés aux parents d’enfants RGI/DI.…

une méthode d’enquête, une source confidentielle d’information, un programme ou un plan d’action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les…

acronyme Nom complet Précisions AIPL Aire d’intensif ication de la production ligneuse Territoire destiné à la production ligneuse, sur lequel les travaux…

d’un permis de tabaculteur pour toute personne voulant cultiver, au Québec, du tabac qui n’est pas destiné à son usage personnel. Des modifications seront…

débit doit correspondre au moins à 40 % du haut débit. Bâtiment : toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des…

de la main-d’œuvre. Par ailleurs, l’ACDQ est d’avis que le programme accéléré en hygiène dentaire destiné aux dentistes formés à l’étranger constitue une…

planifié dans le plan de développement de site ■ Aménagements destinés aux activités de canotage et de descente de rivière ■ Aménagements destinés aux…