Résultats de la recherche
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Rapport d’évaluation de la Stratégie ministérielle d’intégration professionnelle des Premières Nations et des Inuit
pdf 2,61 Mo RA_evaluation_strategie_PNI.pdf
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Alliances pour la solidarité 2017-2023 - Fonds québécois d’initiatives sociales - Rapport d’évaluation – Mars 2024
pdf 2,07 Mo RAP_EV_Alliances_2017-2023.pdf
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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Montérégie
pdf 1,48 Mo PAR-6_DRM_2022-2023.pdf
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Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives concernant des organismes du domaine de la sécurité publique
pdf 530 Ko soutien_titulaires_permis_alcool_memoire.pdf
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Politique de circulation des véhicules lourds sur le réseau municipal
pdf 3,22 Mo PO_circulation_vehic_lourds_2011_MTMDET.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 273 Ko MR-statut-artiste-AJIQ.pdf
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Évaluation de l’efficacité des mesures et programmes d’Emploi-Québec financés par l’Entente Canada-Québec sur le marché du travail visant les personnes handicapées
pdf 2,41 Mo RA_entente_Canada-Quebec_pers_handicapees.pdf
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Prévenir la criminalité ensemble : Quand la sécurité devient une responsabilité partagée
pdf 733 Ko PO_prevention_criminalite.pdf
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Rapport sur le financement des services publics 2014-2015
pdf 3,37 Mo MINFR_rapportFSP2014-2015.pdf
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Cadre de référence mesures de contrôle en milieu scolaire
pdf 4,05 Mo Cadre-reference_Mesures-controle.pdf