Résultats de recherche

tenant compte des différences de valeurs foncières entre les régions et de l’effet de la densité de population sur ces valeurs assurera une plus grande…

Pour ce faire, il souhaite : financer des projets originaux; favoriser les partenariats durables entre les organisations autochtones et les établissements…

drogue. Il se peut que des courriels ou des lettres soient adressés à différentes écoles, et que celles-ci conservent des entrées et des comptes rendus de…

Actuellement, les détaillants doivent naviguer entre des calendriers de mise en œuvre divergents et des définitions parfois contradictoires émanant de différ…

et la continuité des services de radiocommunication, afin que les différents intervenants de première ligne puissent communiquer entre eux dans le cadre…

pérennité. Les types d’échanges au sein des Accorderies ÉCHANGES INDIVIDUELS Échanges entre deux membres ou entre un membre et un petit groupe de membres.…

L’écrit constatant le serment est conservé par l’institution. CHAPITRE IV ENTRÉE EN VIGUEUR ET DIFFUSION 33. Le présent code entre en vigueur le jour de sa…

avant envoi) Délai : 15 jours », écrit-il. S'ensuivent des dizaines d'échanges de courriels entre différents départements du ministère, dans…

établissements de détention provinciaux depuis les quatre (4) dernières années (+48,6 % entre 2020-2021 et 2024-2025). Entre 2017-2018 et 2024-2025, nous…

passé, entre l’époque lointaine du Régime français (suivi de la Conquête anglaise) et la période contemporaine? Cette longue séquence, essentielle à la…