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conseil de la nouvelle ville sans prendre position. L’équipe de la direction générale de même que le responsable de la nouvelle direction de l’informatique…

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts6 directs liés à la…

agroenvironnementale 14 Cumul des aides publiques L’aide financière obtenue par un demandeur directement ou indirectement des ministères ou des organismes…

les profits qu’elle génère comptent pour près de 7 % du PIB québécois2. Au-delà de sa contribution directe à l’économie, elle joue plusieurs rôles…

structurée, celle-ci doit être concertée, cohérente et visible. Nos recommandations pointent dans cette direction. Voici quelques idées maîtresses qui ont…

méthode d’évaluation du potentiel acéricole produite par la Direction de la coordination opérationnelle (DCO), en collaboration avec les directions de la…

seule véritable façon de combler ce déficit est de doter l'agglomération d'une direction politique unique. 18 Cette direction politique doit…

les frais d’exploration ou de mise en valeur et les frais connexes à ces derniers doivent être directement attribuables à au moins une des activités…

par portefeuille De nouvelles mesures de protection des dossiers de crédit Sanction de la Loi sur les agents d’évaluation du crédit 4 2. LES RÉSULTATS Le…

for health services, stemming from a decrease in wages and salaries and the implementation of a credit on employer contributions to the Health Services Fund…