Résultats de recherche

des piscines et autres bassins artificiels (chapitre Q2, r. 39) de la Loi sur la qualité de l’environnement (www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca) Règlement…

soumis à des conditions externes défavorables telles que sans limitation fonctionnant dans des environnements avec des températures pas plus de 26C/79F et…

financière de dernier recours, au mois de mars 2007 les trois quarts sont des personnes seules et environ six de ces personnes seules prestataires sur dix ne…

ainsi que des parents (Jeffrey et Hirsch, 2020). D’ailleurs, selon La Presse (2008), les parents d’environ 1100 élèves – sur plus d’un million inscrit dans…

moyenne des taux de croissance pondérés par le nombre de salariés, de 2011 à 2018, est estimée à environ 1,6 % pour le secteur public et à 2,2 % pour le…

financier à l’établissement de la relève dans le secteur de la capture ». 1 En date de juillet 2022, environ 400 entreprises de pêche bénéficiaient de ce…

la déclaration permettent de relever des indications pouvant révéler les difficultés liées à l’environnement économique de l’immeuble à évaluer. Quant aux…

gouvernement du Québec et des partenaires autochtones. *Au besoin : La durée de l’entrevue est d’environ 8 à 10 minutes. Vos réponses seront traitées de…

s’applique qu’aux unités d'évaluation visées par des répartitions fiscales (LFM, art. 55), soit environ 8 % du total. Note : La liste complète des…

d’une personne ou qui constitue une atteinte sérieuse ou irréparable à son droit à la qualité de l’environnement, à moins que l’effet prévisible 7. Le…