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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8,88 Mo Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

[2018] 1 R.C.S. 522. Charkaoui c. Canada (Citoyenneté et Immigration), [2007] 1 R.C.S. 350. Comité pour la République du Canada c. Canada, [1991] 1 R.C.S.…

Mise à jour : 14 juin 2021

Personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

pdf 41 Ko personnel-mddep.pdf

Direction des ressources humaines, est constitué d’environ 3 000 dossiers individuels sur des employés du Ministère et contient des dossiers sur des…

Mise à jour : 5 septembre 2024

Guide du participant - Rénoclimat - 1er novembre 2024

pdf 1,82 Mo renoclimat-guide-participant.pdf

elles.canada.ca/efficacite-energetique/efficacite-energetique-produits/portes-fenetres-et-puits-de-lumiere/13742 https://ressources-naturelles.canada.ca/effi…

Mise à jour : 8 mai 2025

Statistiques Palais de justice de la Malbaie (2019-2024) - BSM-2025-004792

pdf 1,18 Mo DAI_no_2025-004792.pdf

connaît un nombre croissant de certains types de dossiers (Ex : agression sexuelle, fraude, etc). Avec la pandémie, est-ce que les délais de traitement d’un …

Mise à jour : 28 janvier 2025

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-3/demandes-acces

d'authentification gouvernementale : Nombre de comptes créés, de tentatives soldées par un échec et de dossiers ayant requis une assistance 4 octobre 2024 7 octobre 2024 Décision (PDF 145 Ko)…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-2/demandes-acces

d'authentification gouvernementale : Nombre de comptes créés, de tentatives soldées par un échec et de dossiers ayant requis une assistance 4 octobre 2024 7 octobre 2024 Décision (PDF 145 Ko)…

Mise à jour : 25 octobre 2024

INSTRUCTION NO 9

pdf 894 Ko BC-instruction-9.pdf

Production des relevés fiscaux Le BC doit produire les relevés fiscaux exigés par l’Agence du revenu du Canada et par Revenu Québec au plus tard le dernier…

Mise à jour : 16 mars 2026

Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard

pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf

c451acbd94dacfe426 ICI.Radio-Canada.ca. (2021, juin 5). Insultes et intimidation, sources de plusieurs départs d’élus municipaux. Radio-Canada.ca.…

Mise à jour : 24 avril 2025

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2002-2003

pdf 1,14 Mo debourses-2002-2003.pdf

piégeage Coordination centrale de dossiers autochtones Dossiers divers Entente sur la chasse à l'orignal et divers dossiers Entente sur la pêche au…

Mise à jour : 31 octobre 2022

LI_engage-fin_11-2022_MTESS.pdf

pdf 1,66 Mo LI_engage-fin_11-2022_MTESS.pdf

services de Revenu Québec PROJET : 170000000 - Aucun numéro de projet Appel de livraison PROGRAMME : 01 GOUVERNANCE, ADMINISTRATION ET SERVICES À LA…

Mise à jour : 4 janvier 2023

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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

Personnel du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Guide du participant - Rénoclimat - 1er novembre 2024

Statistiques Palais de justice de la Malbaie (2019-2024) - BSM-2025-004792

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

INSTRUCTION NO 9

Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2002-2003

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