Résultats de recherche

se concentrent principalement sur quatre résultats attendus. Les autres résultats sont visés par environ 1 % des mesures (données non présentées). • Pour…

paragraphe 1°, de « ainsi que tout autre établissement situé dans la région de Québec ou les régions environnantes et dédié à la tenue de congrès, de salons…

1993-11-23), 200-02-002719-930 Décision Labrecque c. Ministère de l’Environnement Dans l’affaire Labrecque c. Ministère de l’Environnement, (2005) C.A.I.…

N N O VATE - SHIN E - 16 GHG emissions by sector of activity in Québec in 2019 Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements…

présentes. De façon plus précise, elles représentaient le tiers des effectifs au SPVM (32,4 %) et environ le quart dans les autres CPM (26,3 %) et à la SQ…

Portrait des homicides familiaux de 2011 à 2020 page |12 INTRODUCTION Selon les données policières, environ 25 homicides familiaux sont commis par année.…

victime et l’auteur présumé la plus fréquente est celle des connaissances qui sont responsables d’environ un crime sexuel sur cinq (20,6 %). 1 Le Code…

techniques adaptées aux besoins de l’entreprise. 1031619-1 COMITÉ SECTORIEL DE MAIN-D'OEUVRE DE L'ENVIRONNEMENT Montréal 47 803,60 $ 11 950,90 $…

photographiée 3. Les pièces justificatives exigées, selon le volet Transmettez le tout à VRT@environnement.gouv.qc.ca en mentionnant dans l'objet le ou les…

vendues se trouvent dans les rapports sommaires d'enchères, disponibles notamment au https://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/carbone/ventes-enc…