Résultats de la recherche
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Planifier la transition de l'école à la vie adulte (TÉVA) des jeunes handicapés : quelles sont les meilleures pratiques pour le Québec?
pdf 1,27 Mo TEVA-jeunes-handicapes-meilleures-pratiques.pdf
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Résumé et suites de la vérification particulière
pdf 541 Ko ResumVerif_SitesWebOrd2022.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10553
pdf 8,66 Mo AINFR_2024-10553.pdf
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Gérer les biens d’un mineur – Guide à l’usage du tuteur datif et du conseil de tutelle
pdf 11,41 Mo guide_tut_dat.pdf
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Gérer les biens d’un mineur – Guide à l’usage du tuteur légal et du conseil de tutelle
pdf 2,69 Mo guide_tut_leg.pdf
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Bulletin du marché du travail au Québec – Deuxième trimestre de 2024
pdf 1,17 Mo BI_Bulletin_Marche_Travail_MESS_T2_2024.pdf
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Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec
pdf 4,79 Mo 0212_APPQ.pdf
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Étude comparative des mesures gouvernementales à l’échelle nationale et internationale - desserte Internet haut débit aux populations
pdf 1,68 Mo Etude_comparative_mesures_IHV_2022.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les critères de fixation de loyer
pdf 497 Ko 2022-0238_air.pdf
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