Résultats de recherche

par l’institution financière démontrant les autres valeurs déclarées dans la demande et les coûts liés à leur acquisition. Photocopie 31 Existence et…

valeur totale du contrat, la durée du mandat et échéanciers convenus, la nature du mandat (mandat lié à quel thème/projet) ». Au terme des recherches…

choix du régime est déterminé par le premier des deux parents qui demande les prestations, ce qui lie l’autre parent à cette décision. Ce choix est…

rapport : E-Étude supplémentaire requise 3- Dans la prochaine année Coûts du projet/économies nettes liées à la consommation énergétique (différence entre…

Commission scolaire Eastern Townships Services professionnels Implante les meilleures pratiques liées aux données probantes et à l'amélioration continue…

nationale du Québec est la Ville de Québec. Le Québec exerce sur son territoire tous les pouvoirs liés à sa compétence et au domaine public québécois. Le…

sources de financement des IRSE se répartissent de la façon suivante pour cette même année. − Revenus liés aux activités : 77% − Projets spéciaux : 9 % −…

du volet des données ouvertes dans les outils de sensibilisation, de formation et d’accompagnement liés aux mesures 5 et 6 du PAEN (31 mars 2019) ✔…

CPS 18-19-29 Entente de financement relative à la mise en oeuvre de mesures de gestion des risques liés aux inondations concernant la Ville de Coaticook…

de recherche. Elle permet de rembourser jusqu’à 0,2 équivalent temps complet (ETC) des coûts réels liés à la libération d’un enseignant ou d’une enseignante…