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Document en format questions/réponses auquel la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, fait référence dans son courriel transmis le 23 août 2022 à 11h33 dont l’objet est « Transport scolaire : Questions/réponses » en suivi d’un échange su

pdf 316 Ko 24-730_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 5 mars 2025

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

pdf 19,00 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2017-2027.pdf

8,6 8,6 8,6 8,6 8,5 2017-2018 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 52,9 % 47,1 % PQI 2017-2027 : 91,1 G$…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Cadre de gestion

pdf 229 Ko PD_reception_examen_plaintes_AMP.pdf

https://www.amp.quebec/sites/default/files/2025-05/formulaire-plainte-adressee-a-organisme-public-20250521.pdf https://www.amp.quebec/sites/default/files/…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Demande copie de tout registre, tableau ou liste recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MESS du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables.

pdf 693 Ko AI_M20253302_Demande_Copie_Registre_Tableau_liste_sondage_MESS_2018-10-01_Au_2025-06-01.pdf

: Pour 2024-2025, voir le tableau à la fin de la fiche. SOURCE : Direction de la recherche, DGGAP COLLABORATION : SPSQRI, SSSAP, DGBSMSG, DGC et SSTC…

Mise à jour : 10 juillet 2025

Règles et normes du PAFIRSPA 2026

pdf 631 Ko PAFIRSPA2026-regles-normes.pdf

convenues avec ce dernier. La reddition de comptes sur les résultats du programme devra porter sur les exercices financiers 2023-2024 à 2025-2026. 86. Pour…

Mise à jour : 15 janvier 2026

PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR L’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ ÉDUCATIVE DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE

pdf 380 Ko guide_ADP_qualite-educative_asso-obnl.pdf

ION DE LA QUALITÉ ÉDUCATIVE DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE GUIDE D’INFORMATION- 2023-2025 Coordination et rédaction Direction du soutien à la…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie

pdf 2,62 Mo orientations_msp_securite_incendie.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 ISBN 978-2-555-00359-0 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec SI-065-(2025-03)_v3 Tous droits…

Mise à jour : 5 mars 2025

BioClips - Les perspectives agricoles internationales à long terme de l'USDA

pdf 572 Ko BU_Bioclips_Vol30_no20_MAPAQ.pdf

anticipée de 27 % serait comblée par une progression des échanges commerciaux internationaux. Ce résultat s’explique par les perspectives de l’USDA pour la…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance

pdf 228 Ko 2025-0187_memoire.pdf

garde éducatifs à l’enfance subventionnés dispensés par les titulaires de permis (LQ 2025, chapitre 17) (Loi 17 de 2025) a permis d’élargir cette possibilité…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Revue de littérature sur les facteurs impliqués dans le déclin des populations de caribous forestiers au Québec et de caribous montagnards de la Gaspésie

pdf 10,05 Mo revue-litterature-caribous-forestiers-montagnards.pdf

indicateurs sont analysés à l’échelle du Québec. En ce sens, les résultats présentés dans cette section doivent être en association avec les résultats au…

Mise à jour : 31 janvier 2024

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Document en format questions/réponses auquel la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, fait référence dans son courriel transmis le 23 août 2022 à 11h33 dont l’objet est « Transport scolaire : Questions/réponses » en suivi d’un échange su

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Demande copie de tout registre, tableau ou liste recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MESS du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables.

Règles et normes du PAFIRSPA 2026

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Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie

BioClips - Les perspectives agricoles internationales à long terme de l'USDA

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les services de garde éducatifs à l'enfance

Revue de littérature sur les facteurs impliqués dans le déclin des populations de caribous forestiers au Québec et de caribous montagnards de la Gaspésie

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