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2024-2025 30 avril 2024 Mensuelle 2025-01-20 DSIG 2024-07-23 TAB_Participants_Réseau de formation Nombre de participants (personnes distinctes) (TC et TP)…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4,63 Mo 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

la Loi 3 juin Hiver 2019-2020 17 mars 1er avril 9 décembre 30 mars 3 juin 4 juin 8 juin 1er septembre 29 octobre 10 novembre 16 mars 30 mars 28 avril 29 avri…

Mise à jour : 20 avril 2023

Copie du régime de vie présentement en vigueur à l'établissement de détention de

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derniers devront être récupérés par un proche dans les plus brefs délais. Deux entrées entre le 15 avril et le 15 septembre de chaque année. Les vêtements…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Évaluation du Programme de financement des instances régionales de sport étudiant (PFIRSE)

pdf 820 Ko Programme-financement-instances-regionales-sport-etudiant-rapport-evaluation.pdf

trait aux tâches inhérentes à l’organisation de la pratique. Ces tâches consistent à élaborer des calendriers de compétitions, à proposer des modifications…

Mise à jour : 6 février 2024

Convention de travail des constables spéciaux dans les édifices gouvernementaux 2020-2028

pdf 1,28 Mo constables_speciaux_securite_2028.pdf

janvier Vendredi Saint Vendredi 10 avril Vendredi 2 avril Vendredi 15 avril Vendredi 7 avril Lundi de Pâques Lundi 13 avril Lundi 5 avril Lundi 18 avril…

Mise à jour : 1 avril 2026

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1,20 Mo manuel_chapitre_5.pdf

précédent, ou à la partie correspondante de ce dernier, est réputé adopté. Il en est de même le 1er avril, le 1er juillet et le 1er octobre, si à chacune de…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Association_energie_Quebec.pdf

pdf 415 Ko Association_energie_Quebec.pdf

prêts à faire des sacrifices, mais refusent une hausse des tarifs d’Hydro, [En ligne], publié le 2 avril 2024.…

Mise à jour : 17 février 2026

Convention collective des médecins 2023-2028

pdf 1,18 Mo medecins_2028.pdf

Vendredi Saint Vendredi 7 avril Vendredi 29 mars Vendredi 18 avril Vendredi 3 avril Vendredi 26 mars Lundi de Pâques Lundi 10 avril Lundi 1er avril Lundi 21 …

Mise à jour : 1 avril 2026

Convention collective des chirurgiens-dentistes du gouvernement du Québec

pdf 1,83 Mo chirurgiens_dentistes_2028.pdf

Vendredi Saint Vendredi 7 avril Vendredi 29 mars Vendredi 18 avril Vendredi 3 avril Vendredi 26 mars Lundi de Pâques Lundi 10 avril Lundi 1er avril Lundi 21 …

Mise à jour : 1 avril 2026

Démarche des Tables de réflexion sur l'avenir de la forêt

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Liste des participants présents à la Rencontre nationale de réflexion sur l’avenir de la forêt (11 avril 2024)…

Mise à jour : 27 juin 2024

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