Résultats de recherche

1 154 véhicules électriques en 2019-2020. Quant aux véhicules lourds, leur nombre a augmenté de 9 %, soit de 236 véhicules sur une période de 10 ans. Ainsi,…

1 154 véhicules électriques en 2019-2020. Quant aux véhicules lourds, leur nombre a augmenté de 9 %, soit de 236 véhicules sur une période de 10 ans. Ainsi,…

t économique, catégorie Économie sociale Les organismes à but non lucratif autochtones peuvent se prévaloir des volets suivants : Développement social…

Élément - Transport terrestre Activité - Subvention aux véhicules collectifs accessibles (SUBVENTION NORMÉE) Programme de subventions aux véhicules…

l’octroi de subventions pour deux catégories de projets et de requérants : ■ Catégorie A – Projet de production de GNR et d’injection dans le réseau de…

de 16 ans correspond également à l’âge minimal pour avoir le droit de conduire un véhicule tout-terrain (VTT), véhicule régulièrement utilisé en milieu…

n de la voiture comme mode de déplacement principal. D’autres facteurs comme la possession d’un véhicule, le revenu personnel, l’accès aux services ou le…

de 16 ans correspond également à l’âge minimal pour avoir le droit de conduire un véhicule tout-terrain (VTT), véhicule régulièrement utilisé en milieu…

salariale et les dépenses d’exploitation devront faire l’objet d’une annexe pour chacune des deux catégories. Les charges liées à la masse salariale et les…

développement économique, social ou communautaire des milieux autochtones du Québec. Le mémoire est un véhicule pour proposer des moyens et des approches de…