Résultats de recherche

Règlement sur les animaux en captivité auquel ces animaux sont actuellement soumis. Les coûts sont déclarés nuls si l’on fait abstraction du cas des…

2021 et 2022. Les crimes motivés par la haine En 2022, il y a eu 430 crimes motivés par la haine déclarés par la police, soit 45 de moins que l’année…

minimales et maximales prévues est doublé. V2023-06-19 8 4. DÉCLARATION CONCERNANT LES ACTIVITÉS DE LOBBYISME Par le dépôt du formulaire « Déclaration…

gouvernementaux reposent sur des paramètres indexés automatiquement. C’est le cas des montants du crédit d’impôt pour solidarité et des prestations de…

preuves de rémunération liées aux dépenses encourues pour la réalisation du projet. Le demandeur doit déclarer, avant le dernier versement, la mise à jour du…

preuves de rémunération liées aux dépenses encourues pour la réalisation du projet. Le demandeur doit déclarer, avant le dernier versement, la mise à jour du…

sur le domaine des métiers d’art au Québec. Le recensement de 2016 désigne 2 640 personnes ayant déclaré travailler dans le domaine de la production de…

2019. Elle est passée de 1,42 % à 1,23 %2. De plus, le nombre d’entreprises qui reçoivent un crédit d’impôt à la R-D du gouvernement du Québec a diminué de…

H2K 3V9, représentée par Sandrine Faust, directrice générale, dûment autorisée ainsi qu’elle le déclare; (ci-après le « BÉNÉFICIAIRE »). LES PARTIES…

2-10; 2-66 organismes municipaux – 2-12 revenus fiscaux – 2-65; 5-85 Compétences acceptation et déclaration de – 5-43 agglomération – 1-16; 5-59 de nature…