Résultats de recherche

mensuel versé, jusqu’à récupération complète; ii) supérieur à 25 000 $, la somme sera prélevée en deux tranches, dont la première sera d’au moins 25 000 $ si…

économies ...................................................... 25 4.5. Hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des économies ......... 25 4.6.…

économies ...................................................... 25 4.5. Hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des économies ......... 25 4.6.…

régions max 76 pts 20 43 2,5% 2,5% 1 Soccer Masculin 301 304 99% 299 304 98% 99% 9,9% 1 1 100% 1 1 100% 100% 10,0% 19,9% 19 15,0% 19 10,0% 19 5,0% 49,9% 76…

to this price signal, regulations directly impose behavioural changes. Although it is not a pricing mechanism, regulations are not without cost. They impose…

réglementaire favorable à l’innovation — 5,0 5,0 — — 10,0 TOTAL BUDGET ADDITIONNEL DE L’AXE 2 25,0 31,5 31,5 25,5 25,5 139,0 TOTAL AXE 2 INCLUANT LA BASE…

jusqu’à concurrence du montant de l’aide obtenue en vertu du présent volet, et ce, dans le délai imposé dans un avis transmis à cet effet par le Ministre.…

....23 Annexe 1 – La règle des 5-10-20 pouces .....................................................25 Annexe 2 – Les responsabilités respectives des…

juste part des fonds annoncés par le gouvernement fédéral le 19 décembre dernier, soit une somme de 2,5 milliards de dollars sur dix ans. Des sommes…

quand il a été imposé au Québec. LES VALEURS DE LA CHARTE ET LA CLAUSE DÉROGATOIRE Ce concept de valeurs de la Charte est d’autant plus dangereux que le…