Résultats de recherche

cannabis sera confiée à une filiale de la Société des alcools du Québec. Les revenus gouvernementaux liés à la légalisation du cannabis seront dédiés à des…

l’arrestation, à la détention et à la mise en accusation de M. Mamadi III Fara Camara étaient intimement liés. Ce rapport doit donc être perçu comme un outil…

pour limiter l’apport de contaminants dans le cours d’eau lors d’événements de cause naturelle ou liés à la fragilité des berges. 3.2. LE MINISTÈRE DE LA…

................................. S15 S132 – Compensation pour la mise en œuvre des dispositions liées à la Loi 14…

767,45 $ Dépense supplémentaire excédant 10 % du montant initial - Délais ou travaux supplémentaires liés à l'ajout de travaux de compétence municipale le…

Dépense supplémentaire excéant 10 % du montant initial - Contrôles additionnels de qualité des matériaux liés à des imprévus ou une prolongation de…

selon l’âge des individus, le sexe et la période de l’année. Le succès de nidification est fortement lié à la quantité de pluie tombée durant cette période…

population. Pour chacune des strates d’échantillonnage précédemment définies, un facteur d’expansion lié aux ménages a été calculé en tenant compte de la…

Saguenay–Lac-Saint-Jean a pour mission de promouvoir, soutenir et réaliser des projets et des actions liés aux enjeux du secteur agroalimentaire en…

on des acteurs de l’État, de la société civile et du marché du travail, afin de relever les défis liés à l’établissement durable des personnes immigrantes.…