Résultats de recherche

l’achat les véhicules à essence, pour un montant, variable selon leur consommation, d’au moins 15 000$. Les véhicules électriques étant exonérés de ces…

dans cette séquence O Entier 4 M 20 1900 à 2050 Bloc *54 ÉQUIPEMENTS POUR VÉHICULES (en présence d'un équipement pour véhicules, les règles de présence…

salariale et les dépenses d’exploitation devront faire l’objet d’une annexe pour chacune des deux catégories. Les charges liées à la masse salariale et les…

développement économique, social ou communautaire des milieux autochtones du Québec. Le mémoire est un véhicule pour proposer des moyens et des approches de…

visée à l’article 74.3 pouvant varier selon les sources d’énergie renouvelable ou en fonction des catégories de clients ou de producteurs qu’il prévoit. 2-…

l’octroi de subventions pour deux catégories de projets et de requérants : ■ Catégorie A – Projet de production de GNR et d’injection dans le réseau de…

atteindre 50 % du surcoût à l’achat d’un véhicule à gaz naturel. Élargir les critères d’admissibilité afin d’ouvrir le programme aux véhicules usagés et aux …

et chaque fois qu'il y a risque de contamination pour les produits. Dans un local, une aire ou un véhicule utilisé pour la préparation des produits, les…

priorité décroissante, selon quatre catégories : Catégorie 1 : Déplacements d’animaux vivants Le MAPAQ gérera l’essentiel des activités de retraçage de cette…

OU BÉNÉFICIAIRE, N° de bon de commande, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du ministère ou…