Résultats de la recherche
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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu
pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf
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Prioriser la diversité des élèves du système scolaire québécois
pdf 263 Ko CELA_Prioriser_diversite_eleve_juin2021_FR.pdf
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Mémoire - Plan d’action nordique 2023-2028
pdf 287 Ko 2023-0247_memoire.pdf
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Budget 2018-2019 - Jeunesse : l’avenir du Québec
pdf 544 Ko Jeunesse_1819.pdf
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Rapport sur les caractéristiques et les causes du glissement de terrain du 10 mai 2010 à Saint-Judes en Montérégie
pdf 7,59 Mo rap_glissement_terrain_saint_jude.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
pdf 4,63 Mo 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Mémoire_RNCREQ_ConsultationTerritoireAgricole_20230816_volet1
pdf 1,75 Mo ME_03_Regroupement_conseils_regionaux_environnement.pdf
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Arts plastiques - Deuxième cycle - Secondaire
pdf 1,27 Mo PFEQ-arts-plastiques-deuxieme-cycle-secondaire.pdf
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Budget 2017-2018 - Le plan économique du Québec
pdf 3,88 Mo Budget1718_PlanEconomique_Mars2017.pdf