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Plan de mise en œuvre 2025-2028 de la Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028.

pdf 19,73 Mo plan-economie-circulaire.pdf

écoconçus au Québec. CPMT MESS FRQ RECYC- QUÉBEC MELCCFP Sépaq 11.2. Former les manufacturiers du secteur des produits textiles à l’écoconception. RECYC- QUÉ…

Mise à jour : 15 avril 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 901 Ko air-reglement-assainissement-atmospherere-01-2022.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi _________________________________ 6 5.4.1 Analyse de l’impact sur l’emploi d’un potentiel projet de mine de…

Mise à jour : 20 août 2025

Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Rapport de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE)

pdf 1,69 Mo RA_CNEAE.pdf

l’assurance-emploi, Québec, 2011-201221 Hull 12 % Montréal Québec Centre-sud du Québec Sherbrooke Montérégie Trois-Rivières Centre du Québec…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2,46 Mo RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

disponibles. » Données Québec Zones inondables Pergélisol Érosion côtière Glissement de terrain Québec Gouver- nement du Québec Oui/Non Gouvernement du Québe…

Mise à jour : 2 décembre 2024

Mémoire - Projet de modifications réglementaires visant principalement les matières dangereuses

pdf 0,94 Mo air-matieres-dangereuses-01-2026.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/produit/tableau/emploi-selon-secteur-activite-et-industrie-quebec-et-canada. 6 CETEQ, expertise privée de l’économie verte…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Québec's International Policy – Québec on the world stage: Involved, Engaged, Thriving

pdf 10,99 Mo PO-politique-internationale-2017-EN-MRIF.pdf

attainment of Québec’s international objectives. PUTTING QUÉBEC’S INTERNATIONAL POLICY INTO ACTION 4 Putting Québec’s International Policy Into Action • QUÉB…

Mise à jour : 22 novembre 2022

Québec's International Policy - Québec on the world stage: Involved, Engaged, Thriving

pdf 10,97 Mo PO-politique-internationale-2017-EN-MRIF.pdf

attainment of Québec’s international objectives. PUTTING QUÉBEC’S INTERNATIONAL POLICY INTO ACTION 4 Putting Québec’s International Policy Into Action • QUÉB…

Mise à jour : 13 décembre 2019

Demande d'accès à l'information et documents transmis en 2022

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-2/demande-acces/annee-2022

1298, rue du Maine à Québec (PDF 317 Ko) Date de transmission : 10 août Date de diffusion : 16 août Nº 2022-08-08-002 Permis du dépanneur situé au 527, boulevard Louis-XIV à Québec (PDF 321 Ko) Date…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Demande d'accès à l'information et documents transmis en 2022

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/cadre-legal-transparence/acces-information-1/demande-acces/annee-2022

1298, rue du Maine à Québec (PDF 317 Ko) Date de transmission : 10 août Date de diffusion : 16 août Nº 2022-08-08-002 Permis du dépanneur situé au 527, boulevard Louis-XIV à Québec (PDF 321 Ko) Date…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

pdf 1,53 Mo Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf

de 2023) : SportsQuébec (14 %), les Jeux provinciaux d’Olympiques spéciaux Québec (1 %), le programme Sport-études (5 %), l’Institut national du sport du Qué…

Mise à jour : 20 août 2025

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Plan de mise en œuvre 2025-2028 de la Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028.

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Rapport de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE)

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

Mémoire - Projet de modifications réglementaires visant principalement les matières dangereuses

Québec's International Policy – Québec on the world stage: Involved, Engaged, Thriving

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Demande d'accès à l'information et documents transmis en 2022

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Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

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