Résultats de recherche

QUATRE-SAISONS Visite du 2013-11-18 13:50:00 Rapport d'inspection No 2547711 Page 1 sur 1 Tenir de registres. MESSAGE D'INTÉRÊT GÉNÉRAL Les viandes…

fédérales prévoient des modalités quant à la production d’une déclaration de conformité et la tenue d’un registre. Les renseignements requis pour la…

divers registres du Québec, dont le registre des droits personnels et réels mobiliers, le registre des lettres patentes foncières, le registre des…

ne puisse pas être admis dans la même installation que sa fratrie si cette installation ne reçoit pas les enfants de la naissance jusqu’à leur entrée à 4…

raison de dommages ainsi causés. 5. REGISTRE DES ENTREPRISES NON ADMISSIBLES AUX CONTRATS PUBLICS (RENA) Le prestataire de services ne doit pas être inscrit…

rapports et les registres. — Elles incluent principalement la production et la conservation de données qui doivent être communiquées au gouvernement, à…

veiller à ce que toutes les entreprises aient à respecter les mêmes dispositions législatives et modalités réglementaires, de même que les mêmes normes et…

on à un registre de publicité légale : - pour les sociétés et les personnes physiques exerçant une activité mixte (artisanale et commerciale),…

n à un registre de publicité légale : a. pour les sociétés et les personnes physiques exerçant une activité mixte (artisanale et commerciale),…

doit tenir des comptes et des registres appropriés et précis à l'égard de chaque projet retenu aux fins d’aide financière dans le cadre du programme. Ces…