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Pour une présence accrue des femmes en politique municipale

pdf 636 Ko presence_femmes_politique_municipale.pdf

candidates et des candidats aux élections générales municipales de 2025. Conditions d’éligibilité Pour l’élection de 2025, vous pourriez être éligible2 à un…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Présentation PowerPoint

pdf 498 Ko BCI.pdf

Croissance anticipée du déficit accumulé d’environ 47 M$ en 2024-2025 (au 28 mars 2025) Montant estimé de 93 M$ en 2025-2026 (au 20 mai 2025) Source : États…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Ko analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

actions définies et financées en 2024-2025 incluent les actions mises en place au 1er avril 2024 ainsi que d’autres actions qui seront ajoutées d’ici le 31…

Mise à jour : 18 juin 2024

Rapport actuariel au 31 décembre 2021

pdf 2,01 Mo RAP_Acturiel_2021-12.pdf

1,59 1,57 2023 1,59 1,58 2024 1,60 1,59 2025 1,60 1,60 2026 1,60 s. o. Naissances 2021 s. o. 83 100 2022 85 900 84 300 2023 86 300 85 200 2024 86 900 85 800 …

Mise à jour : 29 avril 2026

Contrats en lien avec l'indice québécois d'accès à la justice, le programme Lexius, la pose de tapis et la mise en oeuvre de solutions infonuagiques - BSM-2026-005826

pdf 2,82 Mo DAI_no_BSM-2026-005826.pdf

DOCUMENTS CONTENANT DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS 2025-16_volet_1_Cofomo Québec 2025-16_volet_2_Sirius 2025_0949_Roy et fils 2025_0675_Cofomo 11227_CS_2025…

Mise à jour : 23 mars 2026

Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

pdf 10,58 Mo Plan_action_Table_jeunesse_25-27.pdf

. 5 BDC-PIJ, donnée mise à jour le 11 juin 2025 . 6 Données en provenance du MJQ au 31 mars 2025 . 7 CSDEPJ et BDC-PIJ, donnée mise à jour le 11 juin 2025 .…

Mise à jour : 28 août 2025

Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

pdf 1,55 Mo 25-218_Diffusion.pdf

qui pourraient être injectées dans le réseau scolaire à la suite de l approbation du Plan québécois des infrastructures 2025-2035. Une révision de ces cibles…

Mise à jour : 6 août 2025

Crédit d’impôt remboursable pour l’accès à la propriété : document explicatif

pdf 352 Ko BI_Explication_technique.pdf

Ce remboursement s’appliquera à l’égard des propriétés admissibles acquises après le 31 décembre 2025 et rejoindra 38 000 premiers acheteurs par année.…

Mise à jour : 17 avril 2026

CoeurplusAVC.pdf

pdf 455 Ko CoeurplusAVC.pdf

d’Hamilton (2025). Licensing business reference guide. Repéré au : https://www.hamilton.ca/sites/default/files/2025-07/businesslicence-reference-guide-jun…

Mise à jour : 12 janvier 2026

1150 - Déclaration du parent ou de la personne répondante

pdf 248 Ko 1150-declaration-parent-2025-2026.pdf

Page 1 de 3 22-1247 (2025-02) Ministère de l’Enseignement supérieur Aide financière aux études – FO-1150F Déclaration du parent ou de la personne répondante …

Mise à jour : 14 mai 2025

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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Rapport actuariel au 31 décembre 2021

Contrats en lien avec l'indice québécois d'accès à la justice, le programme Lexius, la pose de tapis et la mise en oeuvre de solutions infonuagiques - BSM-2026-005826

Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027

Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

Crédit d’impôt remboursable pour l’accès à la propriété : document explicatif

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