Résultats de la recherche
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Tous les organigrammes du MEQ (et ses variantes, MELS, MESRST, MES, etc..) depuis 1984.
pdf 10,13 Mo 24-420_Diffusion.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclaré pour le mois de juillet 2025
pdf 5,43 Mo Engagements-financiers-07-2025.pdf
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pdf 3,32 Mo Inventaire-renseignements-personnels.pdf
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Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997
pdf 895 Ko RA_organismes_gouv_1997_MCE.pdf
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Reference Framework for Control Measures in Schools
pdf 1,47 Mo Cadre-reference_Mesures-controle-AN.pdf
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Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027
pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf
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Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik
pdf 2,88 Mo Rapport_Latraverse_2022-06-27.pdf
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Diagnostic démographique de l’état de la francisation au Québec
pdf 238 Ko RA_paille-michel-differences-culturelles_2007_MCE.pdf
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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2020
pdf 1,10 Mo STAFR_sfs_2020.pdf
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