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l’Éducation, du Loisir et du Sport (MEES) pour la mise en œuvre du modèle de développement des athlètes lié à la réalisation de projets et à l’engagement…

les établissements spécialisés dans l'entreposage et utilisés par le grand public (pour entreposage lié à une activité commerciale voir la rubrique…

effectuées hors Québec, délivrée par le MIDI ; diplôme, relevés de notes et contenus des cours et stages liés à la profession ; attestation de travail et…

699 260 688 870 771 771 241 408 323 349 4 669 937 TAUX TAXE 4 669 937 $ 352 952 936 $ Les montants liés aux mesures de neutralité sont identiques aux sommes…

4 000 5 000 6 000 7 000 8 000 20 000 40 000 Maximum pensionable earnings Ad di tio nn al p en si on li nk ed to th e en ha nc em en t o f t he Q PP Work…

tool to facilitate initiatives in the field, where the real challenges of such a vast undertaking lie. It also presents measures to support the work of…

en détention pour les dossiers ciblés; maintenir une PS pour les personnes représentant des risques liés à la COVID-19; • Respecter le processus d’admission…

personnes poursuivant des études postsecondaires à temps partiel : PCPE, financement et autres questions liées aux études à temps partiel, mai 2006. R A P P…

protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi », toutes les dépenses liées aux véhicules de fonction des ministres ont…

de services scolaire des Patriotes Services Professionnels Coordination et soutien aux opérations liées aux portefeuilles pour la direction de l'éducation…