Résultats de recherche

des années financières 2026-2027 et 2027-2028, le calcul précédent est ajusté en fonction de l’actif net non affecté indiqué aux états financiers respectifs…

Mesure de départ : 84,1 % (cohorte de 2015 suivie jusqu’en 2021-2022) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 84,7 % 85,4 % 86,1 % 86,8 % Résultats…

t/PAFIRSPA_regles_et_normes.pdf 2 En ce qui concerne la liste des projets soutenus au deuxième point, nous vous invitons à consulter les listes qui sont déjà…

dans l’une des listes de contrôle du système Socrate : • liste de contrôle des élèves étrangers sans droit à la gratuité; • liste de contrôle des élèves…

coût des travaux 2025-2026 Non 1) de 25,000 habitants et plus Non la mise aux normes d'une voie cyclable ou polyvalente existante Offre de services…

(SSPBP)), au plus tard le 30 septembre 2026. La forme et les modalités du bilan devront être convenues préalablement avec le SSPBP, au plus tard le 31 août 2…

ainsi que 4 millions de dollars supplémentaires, soit 2 millions par année pour les exercices 2025-2026 et 2026-2027. 2 Les deux parties du plan d’action se…

2022. Pourriez-vous répondre au sondage Doodle suivant afin de planifier cette rencontre ? Dans les grandes lignes voici un résumé des modifications…

des Pêcheries et de l’Alimentation, BERNARD VERRET DONALD MARTEL Date : Date : 12 janvier 2026 29 janvier 2026 Original signé Original signé Initiative…

pour certains grands projets industriels Pour certains grands projets de réduction des émissions de GES, un financement additionnel pourrait cependant être…