Résultats de recherche

pour la conduite du véhicule ou liées au fonctionnement de ses équipements usuels; b) il est intégré au véhicule ou installé sur un support, amovible ou…

conduire et sur l’immatriculation des véhicules, qui s’élèvent à 1,4 milliard de dollars en 2021-2022. Droits sur les permis de conduire et sur…

et sur l’immatriculation des véhicules, qui s’élèvent à près de 1,5 milliard de dollars en 2022-2023. Droits sur les permis de conduire et sur…

mettre en place la catégorie « parent » pour refléter la réalité des parents non- binaires, sans toutefois permettre ce choix à tous les parents québécois !…

variés) L Catégorie résiduelle (résidentielle et autres) 2 , 7 5 3 2 $ L Catégorie des immeubles de 6 logements ou plus 3 , 7 5 3 6 $ L Catégorie des…

Droits sur les permis de conduire et sur l’immatriculation des véhicules Les droits sur les permis de conduire et sur l’immatriculation des véhicules sont…

par rapport à l’ancien véhicule D’ici 2018, maximiser la diminution de la consommation d’énergie fossile (moteur et génératrice) par le remplacement du véhic…

(2018) CATÉGORIE : (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) OBJET : Frais pour les services de Revenu Québec PROJET : 100000000 - Projet générique 5 3 4 1 2 ACTIVITÉ ET…

centralisés sont : catégorie « salles d’enseignement »; catégorie « laboratoires d’enseignement »; catégorie « espaces administratifs et bureaux »; catégorie…

TRANSPORT Élément - Transport terrestre Activité - Adaptation véhicules pour Handicapés (AUTRES SUBVENTIONS) Subventions pour l'adaptation de véhicules…