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la Ville de Plessisville L’article 372 de la Loi des cités et villes tel qu’écrit en 1954 pour la Ville de Plessisville. 12. L’article 372 de la Loi des…

140, rue Guimont Saint-Boniface (Québec) G0X 2L0 Téléphone : 819 535-3811 poste 3150 Courriel : dg@ville.saint-boniface.ca Concernant le point 3 de votre…

plusieurs villes en Ontario et en Colombie-Britannique, où elle a démontré son efficacité (Deschênes et coll., 2023, p. 61). En 2025, la taxe sur les…

ents-generaux mailto:avislicenciementcollectif@mtess.gouv.qc.ca Précisions sur les informations fournies dans ce document • La liste présentée ci-après…

courriel 14- N° de télécopieur 6- Appartement ou bureau 7- Case postale Afin de faciliter la recherche, fournir tous les renseignements en votre possession…

1. RENSEIGNEMENTS RELATIFS À L’ADHÉRENT Nom Prénom Date de naissance (AAAA/MM/JJ) N°, rue, app. Ville Province Code Postal Téléphone principal Poste…

mandant en faisant preuve de prudence, de diligence, d’honnêteté et de loyauté. Nom, Prénom Adresse Ville (CP) province À l’intention du Service…

responsabilité de la personne de nous informer de son intérêt à reconduire sa candidature et de fournir les renseignements nécessaires à la mise à jour de…

(art. 569 à 578) et Loi sur les cités et villes (art.468 à 468.9) Loi sur la police (art. 74) Code municipal du Québec (art. 569 à 578) et Loi sur les cités…

Baie- Saint-Paul 1976 Inondation hivernale au centre-ville de Saint-Raymond par la rivière Sainte-Anne 2004 Inondations printanières du centre-ville de…