Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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Rapport d’activités 2022-2023 – Financement-Québec
pdf 1,07 Mo FINFR_rapann_finqc2223.pdf
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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2018
pdf 2,19 Mo AUTFR_lepointDec2018.pdf
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Portrait régional de l’habitation : 12 – Région administrative de Chaudière-Appalaches
pdf 5,89 Mo Portrait_habitation_region_12.pdf
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Créneau d'excellence Techno-mines souterraines 2017 – Évaluation
pdf 1,54 Mo RA_evaluation_creneau_technomines_2017.pdf
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Version accessible
html 100 Ko RA_evaluation_creneau_technomines_2017.html
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Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de janvier 2024
pdf 2,49 Mo Engagements-financiers-01-2024.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022
pdf 420 Ko plan-action-personnes-handicapes-21-22.pdf
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Quelques reflexions sur les consequences d'un lien routier direct entre Quebec et Levis (1973)
pdf 9,25 Mo 1973-reflexions.pdf
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2024-01-12_Mémoire_RNCREQ_Territoire et activités agricoles_Volet2
pdf 1,77 Mo ME_22_RNCREQ.pdf