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Engagements financiers du DPCP de juin 2025

pdf 1,15 Mo Engagements_financiers_Juin_2025_DPCP.pdf

nnement (biens) 20068905 Accès à la collection Criminal Offences de WestlawNext Canada Proflex * THOMSON REUTERS CANADA LIMITÉE 2025-06-17 2025-06-17…

Mise à jour : 7 juillet 2025

LISTE MENSUELLE * DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 280 Ko janvier2022-FRISSSS.pdf

Madame Amélie Deslauriers, CPA, CMA Directrice du budget et de la comptabilité ministérielle - Signature Nombre de pages jointes 4 Nombre total d'engagements…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

pdf 2,91 Mo engagements_financiers_avril_2022.pdf

Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Julie Drapeau – Directrice générale…

Mise à jour : 30 août 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

S115 Entente Canada-Québec relative à l’enseignement dans la langue de la minorité et à l’enseignement des langues secondes - Volet « Enseignement supérieur…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

S115 Entente Canada-Québec relative à l’enseignement dans la langue de la minorité et à l’enseignement des langues secondes - Volet « Enseignement supérieur…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Sommet économique régional – Groupe de travail – Premières Nations

pdf 0,92 Mo rapport_premieres_nations.pdf

Suivi des projets de partenariat ............................................................. 16 SIGNATURE DES MEMBRES DU GROUPE ...................…

Mise à jour : 30 juillet 2024

Formulaire - Compte définitif de gestion - Personne mineure

pdf 1,86 Mo form_compt_defin_gest_min.pdf

TOTAL des dépenses 220. $ 4 Compte DÉFINITIF de gestion – Personne mineure 8. COPIES À REMETTRE ET SIGNATURES J’ai remis une copie du compte définitif de…

Mise à jour : 11 mai 2023

Formulaire - Compte annuel de gestion - Personne mineure

pdf 1,25 Mo form_compt_ann_gest_min.pdf

TOTAL des dépenses 220. $ 4 Compte annuel de gestion – Personne mineure 8. COPIES À REMETTRE ET SIGNATURES J’ai remis une copie du compte annuel de gestion…

Mise à jour : 8 novembre 2022

Engagements financiers - Décembre 2023 - FRISSSS

pdf 167 Ko decembre2023-FRISSSS.pdf

eschênes, CPA, Directrice adjointe de la comptabilité ministérielle – portefeuille ministériel Signature Nombre de pages jointes 03 Nombre total…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Mémoire de la Politique du Québec en matière de francophonie canadienne et Plan d’action gouvernemental en francophonie canadienne

pdf 186 Ko 2021-0256_memoire.pdf

Chiffres en bref sur les langues officielles du Canada (2016) », https://www.clo-ocol.gc.ca/fr/statistiques/canada.…

Mise à jour : 23 mars 2022

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Engagements financiers du DPCP de juin 2025

LISTE MENSUELLE * DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - avril 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

Sommet économique régional – Groupe de travail – Premières Nations

Formulaire - Compte définitif de gestion - Personne mineure

Formulaire - Compte annuel de gestion - Personne mineure

Engagements financiers - Décembre 2023 - FRISSSS

Mémoire de la Politique du Québec en matière de francophonie canadienne et Plan d’action gouvernemental en francophonie canadienne

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