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engagements_financiers_février_2025

pdf 2,71 Mo engagements_financiers_fevrier_2025.pdf

Taschereau Bon de commande PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2024-2025 2025-2026 2026-2027 12 500 $ 10 000 $ 2 500 $ Université du Québec…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9,66 Mo 23-409_Diffusion.pdf

2022-2023 2021-2022 2022-2023 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2029-2030 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027…

Mise à jour : 18 janvier 2024

Pour des marchés publics innovants

pdf 1,49 Mo SSMP_Strategie_marches_publics_2022-01-21.pdf

québécois. Un objectif de 1,5 milliard de dollars d’acquisitions de biens québécois d’ici 2025‑2026 D’ici 2025-2026, nous voulons à accroître de 1,5 milliard…

Mise à jour : 2 février 2022

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2027

pdf 438 Ko PL_personnes_handicapees_MRNF.pdf

humaines 2025-2026, puis en continu par la suite • Transmission du document aux personnes responsables du projet de transformation du milieu de travail. •…

Mise à jour : 22 septembre 2025

25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

pdf 6,10 Mo 25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

lannée scolaire 2025-2026 c. c.: M. Dany Roy, SMA M. Marc Sirois, SMA Annexe Nouvelle cible d’effectifs autorisés pour l’année scolaire 2025-2026 1er juillet…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09351

pdf 11,05 Mo PL_PAFIT_R09_UA_09351_MRNF.pdf

changements climatiques sur ces essences. Le plus grand défi en matière de gestion forestière en période de changements climatiques consiste à faire face à…

Mise à jour : 22 août 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2,88 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

paragraphe 8.2 à la suite de l’indexation salariale rétroactive. P101 Liste des comptes budgétaires pour le fonctionnement Modifications de la liste des…

Mise à jour : 1 avril 2022

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 2,36 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

activités non financées. Ajout des paragraphes 44 à 46. P101 Liste des comptes budgétaires pour le fonctionnement Modifications de la liste des comptes…

Mise à jour : 21 janvier 2022

AI25_000004_Classeur1.pdf

pdf 3,87 Mo AI25_000004_Classeur1.pdf

les exercices financiers 2022-2023 à 2026- 2027 ont été transmises à la Société du Plan Nord et que le budget 2022-2023 et les prévisions budgétaires…

Mise à jour : 15 mai 2025

Engagements financiers du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, septembre 2023

pdf 1,47 Mo LI_engage-fin_09-2023_MESS.pdf

de subvention pour la période 2023-2024 à 2025-2026. FORMULAIRE 4 Liste des subventions du Fonds de développement du marché du travail FORMULAIRE 4 LISTE DES…

Mise à jour : 16 novembre 2023

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2027

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Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09351

Régime budgétaire et financier des cégeps

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Engagements financiers du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale, septembre 2023

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