Résultats de la recherche
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Guide pratique à l'intention des organismes de l'Administration - Exemplarité organisationnelle
pdf 359 Ko Guide_Exemplarite_organisationnelle.pdf
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Formulaire : Avis d’intention de changement des éléments d’actifs–Partie 2 -renseignements sur l’acquéreur
pdf 544 Ko Formulaire-avis-changement_ACTIFS_acquereur_partie_2.pdf
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Demande de sélection permanente (Personne reconnue réfugiée au Canada ou personne à protéger (et les membres de sa famille)
pdf 1,94 Mo FO_Demande_selection_permanente_Refugie_Canada_A0520DF.pdf
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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
pdf 175 Ko PD_plaintes_gestion_contractuelle_MRNF.pdf
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Formulaire d'inscription du médecin vétérinaire attitré - Programme québécois d’attestation sanitaire des exploitations piscicoles
pdf 155 Ko FO_formulaire-inscription-med-veterinaire_MAPAQ.pdf
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Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990
pdf 11,30 Mo DAI-2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf
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Copies des rapports d'inspection de la Résidence du Manoir Jeffrey, située au 391, chemin du Golf, Val-des-Sources Asbestos, Québec, J1T 3M7 (depuis janvier 2022)
pdf 747 Ko DO_demande_acces_2026-01-28-008_MAPAQ.pdf
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Demande de subvention salariale - Entreprise privée
pdf 1,19 Mo EQ-6444-01_01.pdf
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Formulaire de demande de lettre d'intention - Projet de centrale hydroélectrique de 50 MW ou moins
pdf 152 Ko FO_demande_petite-centrale-50MW.pdf
